Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA CARTOON
Monsieur Georges BARUCQ

Numéro de dépôt :
1535012
Date de dépôt :
07/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1999

Présentation de la marque CA CARTOON

Déposée le 7 juin 1989 par monsieur Georges BARUCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CA CARTOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Georges BARUCQ domicilié(e) 7, rue Alexandre Cabanel, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André BOURLAKOFF - France.

La marque CA CARTOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA CARTOON est expirée depuis le 7 juin 1999.

Georges BARUCQ a également déposé les autres marques suivantes : LAMBADA DANCING , MAGIC HOME VIDEO , DELIRIUM , COLLECTION METAL , - OPERATION TEMPETE DU DESERT - , " OPERATION, BOUCLIER DU DESERT " , MAJESTIC HOME VIDEO , COLLECTION METAL'X , -MANDRAKE LE MAGICIEN- , COMPANY OF COLORADO


Monsieur Georges BARUCQ - 7, rue Alexandre Cabanel, 75015 PARIS - France


Monsieur André BOURLAKOFF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques et plus particulièrement les videocassettes et vidéodisques